Mentions légales
Mise à jour avril 2024
Editeur
CAPSIA
RCS Nantes 48500594600036
N° TVA FR02485005946
Siège social 14 rue Cécile Brunschwicg 44000 Nantes – France
Tél. +332 40 49 09 60
Hébergeur
IONOS Group SE
Elgendorfer Straße 57
56410 Montabaur
Phone: +49 721 170 5522
Directeur de la publication
Hervé ROYER
Propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de CAPSIA. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de CAPSIA. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Le présent site est conforme à la dispense de la déclaration n°7 adoptée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : dispense n°7.
Liens hypertextes avec des sites tiers
La création de liens hypertextes vers le site de CAPSIA est soumise à accord préalable. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de CAPSIA.
Photographies
Crédit photos : Pixabay, Capsia, Yootheme
Modification du site
CAPSIA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
En utilisant le présent site l’internaute accepte les présentes conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Nantes faisant application de la loi française.